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Maison Bali
Statut : Micro-entreprise immatriculée sous le numéro
Siret : 534 159 728 00037
Responsable de publication : Brunet Célia
Siège social : 8 Rue de la gare 25140 Charquemont, France
Courriel : contact@maisonbali.eu
Hébergeur du site
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Ottawa (Ontario) K2P 1L4
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Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site www.maisonbali.eu (textes, images, logos, créations, etc.) est la propriété exclusive de Maison Bali.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Condition générale des ventes (CGV)
Article 1 - Objet
Les conditions présentes régissent les ventes de produits artisanaux (bougies, objets décoratifs, fondants parfumés…) réalisées et proposées par Maison Bali via le site www.maisonbali.eu
Article 2 - Produits
Chaque produit est décrit avec soin. Les photos sont non contractuelles, chaque création étant artisanale.
Article 3 - Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. Maison Bali se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.
Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
Article 4 - Commande
Toute commande validée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des CGV présentes.
Article 5 - Paiement
Paiement sécurisé via carte bancaire, Apple Pay, PayPal… La commande est validée à réception du règlement.
Article 6 - Livraison
Voir notre rubrique « Livraison ». Les détails sont donnés à titre indicatif. Maison Bali ne peut être responsable des retards ou pertes postaux.
Article 7 – Droit de rétractation & retours
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.
Article 8 - Responsabilité
Maison Bali ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l'utilisation de ses produits (ex : mauvaise utilisation des bougies, allergie à un parfum...)
Article 9 - Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont la propriété de Maison Bali. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
Article 10 - Litige
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige relèvera de la compétence du tribunal de Besançon.
Article 11 - Garanties légales
Le client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Article 12 - Client de service
Pour toute question vous pouvez nous contacter à :
Courriel : contact@maisonbali.eu
Adresse postale : 8 rue de la gare 25140 Charquemont - France
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